AKAREON — Configuration des prestations
✓ Configuration enregistrée
Configuration des types d'actes
Sous-catégories → Types d'actes → Champs de saisie
Nomenclature › Types d'actes › 011 — Acquisition foncier
ℹ Sélectionnez une sous-catégorie, associez-lui un ou plusieurs types d'actes (toggle), puis configurez les champs de chaque type. Le promoteur verra automatiquement le bon formulaire à la saisie.
Configuration
Aperçu formulaire promoteur
Sous-catégories
01 — Foncier ▸
011 — Acquisition foncier
012 — Droits enreg. 5%
013 — Droits CF 1,5%
014 — Plan morcellement
018 — Commissions acq.
04 — Travaux construction ▸
041 — Tout corps d'état
042 — Gros-œuvres
048 — Plomberie
047 — Électricité
02 — Études ▸
027 — Études architecturales
029 — Études techniques
0210 — Géotechnique
05 — Commercialisation ▸
054 — Commissions ventes
052 — Annonces & publicité
06 — Frais financiers ▸
061 — Intérêts emprunts
066 — Assurance construction
07 — Impôts & Taxes ▸
071 — Taxe autor. lotir
072 — Taxe autor. construire
Champs — Contrat de vente notarié (CV)
011 — Acquisition foncier · Glisser pour réordonner
Types d'actes associés
011 — Acquisition foncier
Aperçu — vue promoteur
CV — Contrat de vente notarié
Modifications non enregistrées